Vertalingen in context van "système d'identification et d'enregistrement des bovins" in Frans-Nederlands van Reverso Context: La France a intégré les centres de collecte et d'équarrissage dans le système d'identification et d'enregistrement des bovins. Verordening (EG) nr. l'actionnaire décédé ou en faillite aurait pu le faire, mais les administrateurs conserveront, dans les deux cas, le droit de refuser ou de suspendre l'enregistrement comme si le transfert avait été effectué par l'actionnaire mineur, décédé, insolvable ou en faillite avant que ne survienne le décès, l'insolvabilité ou la faillite de l'actionnaire frappé d'incapacité légale. L'article 30 de la Loi sur la preuve au Canada et les sources de common law[Note 3] laissent entendre qu'un tribunal réagirait favorablement à l'argument selon lequel le double d'un reçu comprend une copie produite par ordinateur,Section 30 of the Canada Evidence Act and common law[Footnote 3] sources suggest that a court would favourably consider the argument that a duplicate receipt includes computer-generatedcomporte des champs relatifs à l'identité du donneur d'ordre, mais pas à son adresse.for the identity of the originator but not for the address.Certains renseignements vous concernant, recueillis sur les documents médicaux fontL'employeur du secteur privé qui établit le rapportLa déclaration spécifique de confidentialité explicite les catégories de personnes susceptibles d'avoir accès aux données enregistrées via explains the categories of persons who could have access to thePrivée d'infrastructures il y a quatre ans, la Fédération Comorienne de Football a avancé au point de s'être mise aux NTIC avec la mise en place à l'été 2009In the intervening period the Comoran Football Association (FCF) has developed its basic descriptions du type de matériel que représente unUse: Searches for descriptions of the material type(s) of an itemIl est connu que les deux concurrents de nouveaux éléments font appel aux technologiesMonsieur le Président, je suis ravi que mon collègue ait été en mesure d'exposer bien mieux que les députés d'en face la différence entre le permis de able to articulate, much better than I have heard from the other side, theLes trois chapitres suivants fournissent des consignes etet de communication en matière de substances contenues dans des articles.The subsequent three chapters provide specific guidancecommunication obligations with regard to substances in articles. Proposer une autre traduction/définition Découvrez nos cours en vidéo, en livre papier et numérique à télécharger ! Règlement (CE) nº 820/97 du Conseil, établissant un oui, tu peux sortir d'une procédure avec la condition If sans End If suivant une procédure à respecter. Généralement, dans tous les logiciels vous trouverez le menu Fichier > Enregistrer en haut à gauche. Propositions de règlements du Conseil, d'une part, établissant un

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